Conditions Générales de Vente
Article 1 - Prix
1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition. Ces prix sont communiqués en Euros.
1.2 -Cadeaux-artiste.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
1.4 - Les produits demeurent la propriété de www.cadeaux-artiste.com jusqu'au complet encaissement du prix par www.cadeaux-artiste.com.
1.5 - Les produits et services vendus sur www.cadeaux-artiste.com sont réservés aux particuliers.
Article 2 - Commande Sur Internet : www.cadeaux-artiste.com
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. www.cadeaux-artiste.com se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Article 3 - Validation
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.
Article 4 - Disponibilité
Dans le cas d'indisponibilité de produit après passation de la commande, www.cadeaux-artiste.com informera les clients par e-mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Les clients pourront alors demander l'annulation et le remboursement ou l'échange de la commande à www.cadeaux-artiste.com
Article 5 - Non conformité du bien livré.
En cas de non conformité du bien livré par rapport à la commande (l'e-mail de confirmation de la commande faisant foi), il vous appartient d'en informer www.cadeaux-artiste.com dans un délai maximal de sept (7) jours qui suit la réception du colis.
Article 6 - Livraison
Les produits sont envoyés dès lors que l'encaissement a été effectué, soit dans un délai moyen de 5 à 10 jours. Les produits voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
Frais de livraison en France Métropolitaine: 2,70 euros pour une commande inférieure à 26 euros. Pour une commande entre 26 euros et 199,99 euros, les frais sont de 4,90 euros.Ils sont offerts pour toute commande à partir de 200 euros.
Frais de livraison pour l'étranger: entre 3,50 et 8,55 euros en fonction des zones.
Article 7- Rétractation
Le cyberacheteur dispose du droit de retourner son achat dans les sept (7) jours à compter de la réception du colis (le cachet de la poste faisant foi). Le produit doit être retourné dans son emballage d'origine, accompagné du bon de livraison à l'adresse suivante :
Atelier Séverin Krön
4, villa Simon DEREURE
91000 Evry
-Un échange ou un avoir. Dans ce cas il se devra donc d'envoyer un mail à
info@cadeaux-artiste.com pour utiliser son avoir et pour procéder à son échange.
-Un remboursement du prix d'achat (les frais d'expédition d'envoi et de retour restent à sa charge)
Article 8 - Paiement
Le règlement de vos achats s'effectue :
Article 9 - Force majeure
Sont considérés comme force majeure déchargeant www.cadeaux-artiste.com d'effectuer toute livraison la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité de s'approvisionner, cette liste n' est pas limitative.
Article 10 - Service clientèle
Pour toute information ou question, www.cadeaux-artiste.com est à votre disposition :
Article 11 - Propriété intellectuelle
Tous les éléments se trouvant sur le présent site, photographies, logos sont la propriété de www.cadeaux-artiste.com Toute reproduction ou utilisation de copies réalisées pour un usage autre que strictement privé est formellement interdite, conformément aux lois régissant la propriété intellectuelle.
Article 12 - Garantie
Tous les produits que vous commandez sur le site sont conformes aux photos (seules les couleurs affichées peuvent être légèrement différentes de l'original).
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